Les auteurs protégés

Le droit d’auteur bénéficie, comme son nom l’indique, aux auteurs.

Le principe est simple : celui sous le nom duquel l’œuvre est divulguée est présumé être son auteur, jusqu’à preuve du contraire.

Une œuvre peut avoir un seul auteur, ou plusieurs coauteurs.

Ils ont sur l’œuvre les mêmes droits, et les exercent ensemble.

Un coauteur est une personne qui est intervenue dans le processus de création.

Il ne suffit donc pas d’avoir donné l’idée, ou de l’avoir matériellement exécutée : il faut avoir participé à la conception de l’œuvre.

Exemple 1 : photo grand tirage d’un chaudronnier au travail

Ainsi, par exemple, un ami peut me donner l’idée de photographier un chaudronnier en plein travail, pour immortaliser son geste.

Si je trouve l’idée bonne, je peux travailler avec un chaudronnier qui posera afin que je prenne cette photo.

Je trouve cette photo particulièrement réussie, et je veux la diffuser à grande échelle.

Je la mets en vente sur un site internet spécialisé, comme d’autres artistes, et je la fais imprimer en 1000 tirages de haute qualité pour les revendre.

Décomposons ce processus :

• Celui qui émet l’idée de la photo n’est pas considéré comme auteur, il n’est donc pas protégé.
• Celui qui pose pour la photo non plu. Il peut négocier avec moi une rémunération pour m’avoir permis de le photographier, mais il n’est pas l’auteur.
• Celui qui prend la photo (moi) après avoir choisi l’appareil, le modèle, le décor, l’angle de prise de vue, la luminosité, le moment, etc. est considéré comme un auteur.
• Le site de vente en ligne peut afficher ma photo, mais il n’en détient pas les droit d’auteur (sauf si je les lui ai cédés)
• L’imprimeur qui met sa compétence à mon service pour que le rendu imprimé soit optimal, n’est pas pour autant auteur de la photo.
• L’usine qui va produire les tirages de ma photo, ainsi que tout son personnel, n’ont pas participé à sa création, mais seulement à sa reproduction. Ils ne bénéficient donc pas de la qualité d’auteur.

L’individu qui télécharge ma photo sans m’acheter de licence, et qui la publie (même partiellement et modifiée) sur son site internet ou sur sa page facebook professionnelle, viole mes droits d’auteur et est passible de poursuites judiciaires.

Exemple 2 : photo de mariage

Les situations peuvent cependant être très variées, et l’analyse juridique parfois subtile.

Ainsi, par exemple, le couple qui fait appel à un photographe pour immortaliser son mariage n’est pas auteur de ces photos. Ils peuvent donc en avoir la propriété matérielle, mais les droits d’auteur restent propriété du photographe, sauf si le contrat qui les lie prévoit le contraire.

Il faut aussi distinguer l’œuvre de collaboration (réalisée par des coauteurs), de l’œuvre collective (sous la direction d’un auteur qui, en principe, est seul titulaire des droits) et l’œuvre composite (laquelle intègre une autre œuvre, sans la participation de son auteur).